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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE LA CHAINETTE
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ADC FAYAT GROUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADC FAYAT GROUP
ATELIERS DE LA CHAINETTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3936492
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
ADC FAYAT GROUP de ATELIERS DE LA CHAINETTE

Présentation de la marque ADC FAYAT GROUP

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE LA CHAINETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADC FAYAT GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE LA CHAINETTE domicilié(e) Rue Marcel Beau - 79200 - PARTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 977 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque ADC FAYAT GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADC FAYAT GROUP est expirée depuis le 24 juillet 2022.

ATELIERS DE LA CHAINETTE a également déposé les autres marques suivantes : BATILIFT , ADC TENNIS , ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC FAYAT GROUP , CHAINETTE , MODULODRIVE


ATELIERS DE LA CHAINETTE, Société par actions simplifiée - Rue Marcel Beau - 79200 - PARTHENAY - France - SIREN 404977415


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, charpentes métalliques, armatures métalliques pour la construction, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie (non électrique) et quincaillerie métalliques, charpentes métalliques, hangars et pylônes métalliques (non électriques), matériaux à bâtir métalliques, poutres métalliques, rails.

Machines, à savoir appareils de manutention et de levage ; machines-outils, transporteurs, ponts roulants, élévateurs, tables élévatrices, palans, poutres roulantes, potence, grues (appareils de levage), portiques et semi-portiques.

Installation, entretien et réparation de machines et machines-outils, appareils de manutention et de levage, transporteurs, ponts roulants, élévateurs, tables élévatrices, palans, poutres roulantes, potence, grues (appareils de levage), portiques et semi-portiques ; information en matière d'installation, d'entretien et de réparation de machines et machines-outils, grues (appareils de levage), appareils de manutention et de levage, transporteurs, ponts roulants, élévateurs, tables élévatrices, palans, poutres roulantes, potence, grues (appareils de levage), portiques et semi-portiques ; location d'outils et de machines de chantiers, location d'outils et de matériels de construction ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites.