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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE
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ISOLACORE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOLACORE
ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3559526
Date de dépôt :
27/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2018
ISOLACORE de ATELIERS DE L\'AVEYRON COMPOSITE

Présentation de la marque ISOLACORE

Déposée le 27 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOLACORE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE domicilié(e) 00 Z.A. DES GRANGES, ROUTE DE MONTEILS,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 284 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE domicilié(e) 00 Z.A. DES GRANGES, ROUTE DE MONTEILS,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLACORE est expirée depuis le 27 février 2018.

ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE a également déposé les autres marques suivantes : ATELIERS DE L'AVEYRON


ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE S.A.S. - 00 Z.A. DES GRANGES, ROUTE DE MONTEILS,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France - SIREN 498284520


ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE - 00 Z.A. DES GRANGES, ROUTE DE MONTEILS,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°533361 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631532 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers.