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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE
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ATELIERS DE L'AVEYRON
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATELIERS DE L'AVEYRON
ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3559619
Date de dépôt :
27/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2018
ATELIERS DE L\'AVEYRON de ATELIERS DE L\'AVEYRON COMPOSITE

Présentation de la marque ATELIERS DE L'AVEYRON

Déposée le 27 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIERS DE L'AVEYRON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE domicilié(e) 0 Z.A. DES GRANGES, ROUTE DE MONTEILS,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 284 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE domicilié(e) 0 Z.A. DES GRANGES, ROUTE DE MONTEILS,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12 16 17 19 20 29 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS DE L'AVEYRON est expirée depuis le 27 février 2018.

ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE a également déposé les autres marques suivantes : ISOLACORE


ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE S.A.S. - 0 Z.A. DES GRANGES, ROUTE DE MONTEILS,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France - SIREN 498284520


ATELIERS DE L'AVEYRON COMPOSITE - 0 Z.A. DES GRANGES, ROUTE DE MONTEILS,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; caravanes ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Sciage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).