Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEMER
ATELIERS DE FUMAISON SAFA (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
97664718
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2007

Présentation de la marque TRAITEMER

Déposée le 20 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE FUMAISON SAFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAITEMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE FUMAISON SAFA domicilié(e) 130, RUE DE ROSNY, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 106 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS DE FUMAISON SAFA (SA) - France.

La marque TRAITEMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEMER est expirée depuis le 20 février 2007.

ATELIERS DE FUMAISON SAFA a également déposé les autres marques suivantes : ROCH'LAND , (Marque figurative) , TraiteMer , ATELIERS DE FUMAISON SAFA , ATELIERS DE FUMAISON SAFA , LE SAUMON SAUVAGE DE LA BALTIQUE SAFA , FUMER LE SAUMON EST NOTRE ART DEPUIS 1926 , OCEAN NATURE , NATURE OCEANE


ATELIERS DE FUMAISON SAFA (SOCIETE ANONYME) - 130, RUE DE ROSNY, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - France - SIREN 562106542


ATELIERS DE FUMAISON SAFA (SA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504607 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits: gelées, confitures, compote, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; poissons fumés et frais; ufs de poissons; tarama Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.