Déposée le 7 août 1992 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE FUMAISON - SAFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROCH'LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE FUMAISON - SAFA domicilié(e) 130, rue de Rosny,93100 Montreuil (dossier no 2225620) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 106 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-François GUYOT, Avocat à la Cour domicilié(e) 206-208 rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2225620) - 75001 - France.
La marque ROCH'LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS DE FUMAISON - SAFA, Société anonyme - 130, rue de Rosny,93100 Montreuil (dossier no 2225620) - 93100 - France - SIREN 562106542
Maître Jean-François GUYOT, Avocat à la Cour - 206-208 rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2225620) - 75001 - France
Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155393 - Publication au BOPI 1993-02-23
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2002 n°2225620 - Publication au BOPI 2002-07-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504607 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraichir Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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