Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAN NATURE
ATELIERS DE FUMAISON SAFA S.A

Numéro de dépôt :
96649607
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2006

Présentation de la marque OCEAN NATURE

Déposée le 5 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE FUMAISON SAFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE FUMAISON SAFA domicilié(e) 130, RUE DE ROSNY, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 106 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS DE FUMAISON SAFA - France.

La marque OCEAN NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN NATURE est expirée depuis le 5 novembre 2006.

ATELIERS DE FUMAISON SAFA a également déposé les autres marques suivantes : ROCH'LAND , (Marque figurative) , TRAITEMER , TraiteMer , ATELIERS DE FUMAISON SAFA , ATELIERS DE FUMAISON SAFA , LE SAUMON SAUVAGE DE LA BALTIQUE SAFA , FUMER LE SAUMON EST NOTRE ART DEPUIS 1926 , NATURE OCEANE


ATELIERS DE FUMAISON SAFA S.A - 130, RUE DE ROSNY, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 562106542


ATELIERS DE FUMAISON SAFA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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