Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATELIERS DE FUMAISON SAFA
ATELIERS DE FUMAISON - SAFA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92431784
Date de dépôt :
26/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2012

Présentation de la marque ATELIERS DE FUMAISON SAFA

Déposée le 26 août 1992 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE FUMAISON - SAFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIERS DE FUMAISON SAFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE FUMAISON - SAFA domicilié(e) 130, rue de Rosny,93100 Montreuil (dossier no 2225618) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 106 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-François GUYOT, Avocat à la Cour domicilié(e) 206-208 rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2225618) - 75001 - France.

La marque ATELIERS DE FUMAISON SAFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATELIERS DE FUMAISON SAFA est expirée depuis le 26 août 2012.

ATELIERS DE FUMAISON - SAFA a également déposé les autres marques suivantes : ROCH'LAND , (Marque figurative) , TRAITEMER , TraiteMer , ATELIERS DE FUMAISON SAFA , LE SAUMON SAUVAGE DE LA BALTIQUE SAFA , FUMER LE SAUMON EST NOTRE ART DEPUIS 1926 , OCEAN NATURE , NATURE OCEANE


ATELIERS DE FUMAISON - SAFA, Société anonyme - 130, rue de Rosny,93100 Montreuil (dossier no 2225618) - 93100 - France - SIREN 562106542


Maître Jean-François GUYOT, Avocat à la Cour - 206-208 rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2225618) - 75001 - France


Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155393 - Publication au BOPI 1993-02-23

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2002 n°2225618 - Publication au BOPI 2002-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504607 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.