Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE FUMAISON S.A.F.A
/
GRADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRADE
ATELIERS DE FUMAISON S.A.F.A. S.A.S.

Numéro de dépôt :
3583938
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2018
GRADE de ATELIERS DE FUMAISON S.A.F.A

Présentation de la marque GRADE

Déposée le 20 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE FUMAISON S.A.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRADE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE FUMAISON S.A.F.A domicilié(e) 130 RUE DE ROSNY,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS GUYOT domicilié(e) 206-208 RUE DE RIVOLI,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRADE est expirée depuis le 20 juin 2018.

ATELIERS DE FUMAISON S.A.F.A a également déposé les autres marques suivantes : ATELIERS DE FUMAISON SAFA


ATELIERS DE FUMAISON S.A.F.A. S.A.S. - 130 RUE DE ROSNY,93100 MONTREUIL - 93100 - France


JEAN FRANCOIS GUYOT - 206-208 RUE DE RIVOLI,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Inscription le 6 février 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°491979 - Publication au BOPI 2009-02-06

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504607 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation).