GRADE
Présentation de la marque GRADE
Déposée le 20 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE FUMAISON S.A.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRADE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRADE est expirée depuis le 20 juin 2018.
ATELIERS DE FUMAISON S.A.F.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Inscription le 6 février 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°491979 - Publication au BOPI 2009-02-06
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504607 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24