Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GARANTIE DE L'EMPLOI DU TEMPS
ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS (société à responsabilité limitée) 132, quai de Jemmapes, 75010 PARIS.

Numéro de dépôt :
1315874
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1995
LA GARANTIE DE L\'EMPLOI DU TEMPS de ATELIERS DE FABRICATION D\'AGENDAS) 132

Présentation de la marque LA GARANTIE DE L'EMPLOI DU TEMPS

Déposée le 12 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS) 132 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GARANTIE DE L'EMPLOI DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS) 132 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque LA GARANTIE DE L'EMPLOI DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GARANTIE DE L'EMPLOI DU TEMPS est expirée depuis le 12 juillet 1995.

ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS) 132 a également déposé les autres marques suivantes : SILHOUETTE , CAMPUS


ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS (société à responsabilité limitée) 132, quai de Jemmapes, 75010 PARIS. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Papeterie, agendas, éphémerides, répertoires.