LA GARANTIE DE L'EMPLOI DU TEMPS
Présentation de la marque LA GARANTIE DE L'EMPLOI DU TEMPS
Déposée le 12 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS) 132 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GARANTIE DE L'EMPLOI DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA GARANTIE DE L'EMPLOI DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GARANTIE DE L'EMPLOI DU TEMPS est expirée depuis le 12 juillet 1995.
ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS) 132 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51