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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DU SANTERRE A.C.M.S
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LEBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEBA
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DU SANTERRE A.C.M.S. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1286267
Date de dépôt :
10/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1994

Présentation de la marque LEBA

Déposée le 10 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DU SANTERRE A.C.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DU SANTERRE A.C.M.S domicilié(e) 60770 TRICOT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque LEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEBA est expirée depuis le 10 octobre 1994.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DU SANTERRE A.C.M.S a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPAD , LA MINEFF


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DU SANTERRE A.C.M.S. (S.A.) - 60770 TRICOT. - France


ROBERT BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Appareils de manutention et de levage. Véhicules de manutention et de levage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.