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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DU SANTERRE
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EQUIPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPAD
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DU SANTERRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1203244
Date de dépôt :
04/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1992

Présentation de la marque EQUIPAD

Déposée le 4 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DU SANTERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DU SANTERRE domicilié(e) 60770 TRICOT (Oise) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque EQUIPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPAD est expirée depuis le 4 mai 1992.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DU SANTERRE a également déposé les autres marques suivantes : LA MINEFF , LEBA


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DU SANTERRE (S.A.) - 60770 TRICOT (Oise) - France


ROBERT BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Equipements pour machines agricoles et de travaux publics

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.