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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES SACOME
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CONTI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONTI
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES SACOME, Société Anonyme Monégasque

Numéro de dépôt :
1390062
Date de dépôt :
15/01/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2027
CONTI de ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES SACOME

Présentation de la marque CONTI

Déposée le 15 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES SACOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES SACOME domicilié(e) La Ruche, 1 Avenue Prince Héréditaire Albert - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme SCHIES Marie-Clotilde domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONTI arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES SACOME a également déposé les autres marques suivantes : ACMHY , TOUTAUTO , EXPRESSMATIC , RENAULT ACMA


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES SACOME, Société Anonyme Monégasque - La Ruche, 1 Avenue Prince Héréditaire Albert - 98000 - MONACO - Monaco


CABINET HAUTIER, Mme SCHIES Marie-Clotilde - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2006 n°2326642 - Publication au BOPI 2006-11-07

Renouvellement sans limitation n°2079407 - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635555 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-23

Machines à café express, machines et appareils divers et leurs organes à usages des cafés, restaurants, bars et tous établissements d'alimentation, ainsi que tous articles de ferblanterie de cuisine et tous filtres à même usage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.