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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE
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ACMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACMAT
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3836084
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
ACMAT de ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L\'ATLANTIQUE

Présentation de la marque ACMAT

Déposée le 1 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) Lieu-dit le Point du Jour - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 680 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque ACMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACMAT est expirée depuis le 1 juin 2021.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACMAT INTERNATIONAL , VLRB , ACMAT


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE, société anonyme - Lieu-dit le Point du Jour - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 006680045


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 13 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°564384 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Véhicules terrestres pour le transport de personnes ou de matériel et pièces détachées ; camions, véhicules ateliers, véhicules ambulances, véhicules de dépannage, de réserve d'eau, d'alimentation ; cuisines roulantes (véhicules à locomotion par terre) ; véhicules blindés et, de façon générale, tous véhicules civils ou militaires formant une compagnie motorisée autonome.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.