ACMAT
Présentation de la marque ACMAT
Déposée le 26 septembre 1983 par ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE A.C.M.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACMAT est expirée depuis le 26 septembre 2003.
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE A.C.M.A.T a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1993 n°2021877 - Publication au BOPI 1993-07-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07
Inscription le 22 juin 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°159947 - Publication au BOPI 1993-06-22
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°19219 - Publication au BOPI