Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNNY
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE

Numéro de dépôt :
1063499
Date de dépôt :
13/07/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque SUNNY

Déposée le 13 juillet 1978 par ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « SUNNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE domicilié(e) (S.A.), 6, 8, 10 Boulevard des Monts-d'Or (anciennement dénommé Boulevard de l'Ouest), 69580 SATHONAY-CAMP. - France.

La marque SUNNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SUNNY est expirée depuis le 13 juillet 1988.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : EX PRESSEC , ASEPTAIR , CLIMAIR , CALORAMA , HOTTAIR , THERMOREACTEURS , LAURENS , EXPRESSEC , HOTTAIR , CLIMAIR


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE - (S.A.), 6, 8, 10 Boulevard des Monts-d'Or (anciennement dénommé Boulevard de l'Ouest), 69580 SATHONAY-CAMP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Appareils de chauffage domestique, séchoirs à linge, hottes de cuisine.