SUNNY
Présentation de la marque SUNNY
Déposée le 13 juillet 1978 par ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « SUNNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SUNNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SUNNY est expirée depuis le 13 juillet 1988.
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011