Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNKISS SOLARIUM
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1312648
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/1995
SUNKISS SOLARIUM de ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an

Présentation de la marque SUNKISS SOLARIUM

Déposée le 11 juin 1985 par ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNKISS SOLARIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an.) domicilié(e) 6-8-10, boulevard des Monts-d'Or (anciennement Boulevard de l'Ouest), 69580 SATHONAY-CAMP. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque SUNKISS SOLARIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNKISS SOLARIUM est expirée depuis le 11 juin 1995.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : EX PRESSEC , ASEPTAIR , CLIMAIR , CALORAMA , HOTTAIR , THERMOREACTEURS , LAURENS , EXPRESSEC , HOTTAIR , CLIMAIR


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an.) - 6-8-10, boulevard des Monts-d'Or (anciennement Boulevard de l'Ouest), 69580 SATHONAY-CAMP. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Radiateurs et autres appareils de chauffage.