Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNKISS
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE - "A.C.I.R." (S.A.)

Numéro de dépôt :
1192032
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque SUNKISS

Déposée le 30 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE - "A.C.I.R." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « SUNKISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE - "A.C.I.R." domicilié(e) 6-8-10, boulevard des Monts-d'Or (anciennement dénommé Boulevard de l'Ouest), 69580 SATHONAY-CAMP. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque SUNKISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SUNKISS est expirée depuis le 30 septembre 1991.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE - "A.C.I.R." a également déposé les autres marques suivantes : EX PRESSEC , ASEPTAIR , CLIMAIR , CALORAMA , HOTTAIR , THERMOREACTEURS , LAURENS , EXPRESSEC , HOTTAIR , CLIMAIR


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE - "A.C.I.R." (S.A.) - 6-8-10, boulevard des Monts-d'Or (anciennement dénommé Boulevard de l'Ouest), 69580 SATHONAY-CAMP. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Chauffe-pieds électriques, tous appareils de chauffage, corps chauffants, chauffe-eau, aéro-thermes, chauffe-plats, couvertures chauffantes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).