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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE
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OZOTRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZOTRON
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1499598
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1998

Présentation de la marque OZOTRON

Déposée le 2 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OZOTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE domicilié(e) 6-8-10, boulevard des Monts-d'Or, 69580 SATHONAY-CAMP. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque OZOTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZOTRON est expirée depuis le 2 novembre 1998.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : EX PRESSEC , ASEPTAIR , CLIMAIR , CALORAMA , HOTTAIR , THERMOREACTEURS , LAURENS , EXPRESSEC , HOTTAIR , CLIMAIR


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (S.A.) - 6-8-10, boulevard des Monts-d'Or, 69580 SATHONAY-CAMP. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Appareil d'aseptisation de l'air.