Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTTAIR
Numéro de dépôt :
965651
Date de dépôt :
10/08/1976
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque HOTTAIR
Déposée le 10 août 1976 par Ateliers de Constructions Industrielles du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « HOTTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOTTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HOTTAIR est expirée depuis le 10 août 1986.
Ateliers de Constructions Industrielles du Rhône a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531