Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARWEL
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1499597
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1998

Présentation de la marque CARWEL

Déposée le 2 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARWEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE domicilié(e) 6-8-10, boulevard des Monts-d'Or, 69580 SATHONAY-CAMP. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque CARWEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARWEL est expirée depuis le 2 novembre 1998.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : EX PRESSEC , ASEPTAIR , CLIMAIR , CALORAMA , HOTTAIR , THERMOREACTEURS , LAURENS , EXPRESSEC , HOTTAIR , CLIMAIR


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (S.A.) - 6-8-10, boulevard des Monts-d'Or, 69580 SATHONAY-CAMP. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Cabines de peinture pour carrosserie automobile. Dispositifs de chauffage et équipements thermiques pour cabines de peinture pour carrosserie automobile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.