Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALORAMA
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1367606
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/1996

Présentation de la marque CALORAMA

Déposée le 7 août 1986 par ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an.), domicilié(e) 6-8-10, Boulevard des Monts-d'Or (anciennement dénommé Bd. de l'Ouest), 69580 SATHONAY-CAMP. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque CALORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALORAMA est expirée depuis le 7 août 1996.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : EX PRESSEC , ASEPTAIR , CLIMAIR , CALORAMA , HOTTAIR , THERMOREACTEURS , LAURENS , EXPRESSEC , HOTTAIR , CLIMAIR


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DU RHONE (soc. an.) - 6-8-10, Boulevard des Monts-d'Or (anciennement dénommé Bd. de l'Ouest), 69580 SATHONAY-CAMP. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Appareils de chauffage.