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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS F. MOCK
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FOUGA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUGA
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS F. MOCK (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1518189
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque FOUGA

Déposée le 3 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS F. MOCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS F. MOCK domicilié(e) 45, route du Général de Gaulle, 67300 SCHILTIGHEIM, France (dossier no 2139040) - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 502 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2139040) - France.

La marque FOUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUGA est expirée depuis le 3 mars 2009.

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS F. MOCK a également déposé les autres marques suivantes : RHENABLOC , RHENABLOC


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS F. MOCK (Société Anonyme) - 45, route du Général de Gaulle, 67300 SCHILTIGHEIM, France (dossier no 2139040) - France - SIREN 558502621


CABINET NUSS - (dossier no 2139040) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 1999 n°2139040 - Publication au BOPI 1999-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Chaudières de chauffage et, plus généralement, appareils de chauffage.