Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NEOMA
Numéro de dépôt :
1026900
Date de dépôt :
05/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NEOMA
Déposée le 5 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ELECTRO-THERMIQUES DE FRANCE - A.C.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NEOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NEOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NEOMA est expirée depuis le 5 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015