Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUMINEL
Ateliers de Constructions Electriques de Charleroi (ACEC)

Numéro de dépôt :
969180
Date de dépôt :
05/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LUMINEL

Déposée le 5 novembre 1976 par Ateliers de Constructions Electriques de Charleroi (ACEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LUMINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers de Constructions Electriques de Charleroi (ACEC) domicilié(e) (soc. an.), 54, chaussée de Charleroi, 1060 Bruxelles (Belgique). - Belgique.

La marque LUMINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LUMINEL est expirée depuis le 5 novembre 1986.

Ateliers de Constructions Electriques de Charleroi (ACEC a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE TRANSFO


Ateliers de Constructions Electriques de Charleroi (ACEC) - (soc. an.), 54, chaussée de Charleroi, 1060 Bruxelles (Belgique). - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Electricité (appareils et accessoires);articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.