Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISON
Ateliers de Construction et de Galvanition de Rosult - A.C.G.R.

Numéro de dépôt :
939637
Date de dépôt :
03/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BISON

Déposée le 3 décembre 1975 par Ateliers de Construction et de Galvanition de Rosult - A.C.G.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers de Construction et de Galvanition de Rosult - A.C.G.R. domicilié(e) (soc. an.), 1, place de la Gare, Robult, Saint-Amand-les-Eaux (Nord). - France.

La marque BISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BISON est expirée depuis le 3 décembre 1985.


Ateliers de Construction et de Galvanition de Rosult - A.C.G.R. - (soc. an.), 1, place de la Gare, Robult, Saint-Amand-les-Eaux (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Bassines, bassines-lessiveuses, lessiveuses, semoirs à engrais, presse-fruits, mixers à main;baignoires de toutes sortes sortes, bains de siège, cuvettes, lavabos, stérilisateurs, tubs;auges pour macons, camions de peintres, corbeilles, paniers, égouttoirs à vaisselle, cintres, portemanteaux;abreuvoirs, arrosoirs ronds et ovales, baquets ronds et ovales, bassines, bassines-lessiveuses, boîtes à ordures rectangulaires ou cylindriques, poubelles rectangulaires et cylindriques, brocs, charbonnières anglaises, chaudrons de ferme, louches à puiser, louches à épandre, marmites de ménage, pots à lessive, seaux évasés, seaux à veaux, seaux à charbon, seaux chargeurs, seaux de macons, seaux de mariniers, cache-pots, tirelires, soucoupes, cuvettes, bols, corbeilles, paniers, ramasse-couverts, pelles à poussière, passoires, cruches, humecteurs à linge, presse-fruits, bidons, jerricans, beurriers, cloches à fromages, cloches à pain, récipients à aliments pour réfrigérateur, pots, moulins à muscade, boîtes, formes à pâtisserie, seringues à pâtisserie, verres shakers, boules à thé, cuillères, gobelets, salières, huiliers, poivrières, vinaigriers, coquetiers, pique-fleurs, pique-bougies, coupelles, saladiers, compotiers, sucriers, pots à lait, assiettes, bacs à fleurs, gamelles à chiens, couvercles coulissants pour poubelles galvanisées, mangeoires à poules;cintres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.