Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILENBELLE
Ateliers de Construction et de Galvanisation de Rosult - A.C.G.R.

Numéro de dépôt :
941674
Date de dépôt :
26/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SILENBELLE

Déposée le 26 décembre 1975 par Ateliers de Construction et de Galvanisation de Rosult - A.C.G.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SILENBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers de Construction et de Galvanisation de Rosult - A.C.G.R. domicilié(e) (soc. an.), 1, place de la Gare, Rosult, Saint-Amand-les-Eaux (Nord). - France.

La marque SILENBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SILENBELLE est expirée depuis le 26 décembre 1985.

Ateliers de Construction et de Galvanisation de Rosult - A.C.G.R a également déposé les autres marques suivantes : SILENGOM , BISON , TRIFITT , LA MONDIALE , INCINOR , RO SULT


Ateliers de Construction et de Galvanisation de Rosult - A.C.G.R. - (soc. an.), 1, place de la Gare, Rosult, Saint-Amand-les-Eaux (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Poubelles et boîtes à ordures.