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Marques déposées par ATELIERS DE CONSTRUCTION ET DE GALVANISATION DE ROSULT
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LA MONDIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MONDIALE
ATELIERS DE CONSTRUCTION ET DE GALVANISATION DE ROSULT

Numéro de dépôt :
1110344
Date de dépôt :
19/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA MONDIALE

Déposée le 19 octobre 1979 par ATELIERS DE CONSTRUCTION ET DE GALVANISATION DE ROSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MONDIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE CONSTRUCTION ET DE GALVANISATION DE ROSULT domicilié(e) (Société Anonyme), 1, place de la Gare, ROSULT, 59230 SAINT-AMAND-LES-EAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque LA MONDIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA MONDIALE est expirée depuis le 19 octobre 1989.

ATELIERS DE CONSTRUCTION ET DE GALVANISATION DE ROSULT a également déposé les autres marques suivantes : SILENGOM , BISON , TRIFITT , SILENBELLE , INCINOR , RO SULT


ATELIERS DE CONSTRUCTION ET DE GALVANISATION DE ROSULT - (Société Anonyme), 1, place de la Gare, ROSULT, 59230 SAINT-AMAND-LES-EAUX. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Lessiveuses.Seaux, articles pour cuisines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.