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Marques déposées par Ateliers de Construction et de Galvanisation de Rosult - A.C.G.R
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INCINOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCINOR
Ateliers de Construction et de Galvanisation de Rosult - A.C.G.R.

Numéro de dépôt :
933428
Date de dépôt :
22/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INCINOR

Déposée le 22 septembre 1975 par Ateliers de Construction et de Galvanisation de Rosult - A.C.G.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INCINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers de Construction et de Galvanisation de Rosult - A.C.G.R. domicilié(e) (soc. an.), 1, place de la Gare, Rosult, Saint-Amand-les-Eaux (Nord). - France.

La marque INCINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque INCINOR est expirée depuis le 22 septembre 1985.

Ateliers de Construction et de Galvanisation de Rosult - A.C.G.R a également déposé les autres marques suivantes : SILENGOM , BISON , TRIFITT , SILENBELLE , LA MONDIALE , RO SULT


Ateliers de Construction et de Galvanisation de Rosult - A.C.G.R. - (soc. an.), 1, place de la Gare, Rosult, Saint-Amand-les-Eaux (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;et notamment des incinérateurs d'ordures;installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment des incenérateurs d'ordures.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.