Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACEL
Ateliers de Construction Electrique de Levallois A.C.E.L.

Numéro de dépôt :
934116
Date de dépôt :
30/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACEL

Déposée le 30 septembre 1975 par Ateliers de Construction Electrique de Levallois A.C.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers de Construction Electrique de Levallois A.C.E.L. domicilié(e) (soc. an.), 27, rue Gabriel-Péri, Levallois (Hauts de Seine). - France.

La marque ACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ACEL est expirée depuis le 30 septembre 1985.


Ateliers de Construction Electrique de Levallois A.C.E.L. - (soc. an.), 27, rue Gabriel-Péri, Levallois (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Matériel électrique, en particulier des moteurs électriques et des transformateurs avec les éléments qui les constituent et leurs accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.