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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTION DE MECANISMES INDUSTRIELS ACMI
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ACMI LYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACMI LYON
ATELIERS DE CONSTRUCTION DE MECANISMES INDUSTRIELS ACMI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1274826
Date de dépôt :
30/05/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/1994
ACMI LYON de ATELIERS DE CONSTRUCTION DE MECANISMES INDUSTRIELS ACMI

Présentation de la marque ACMI LYON

Déposée le 30 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTION DE MECANISMES INDUSTRIELS ACMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACMI LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE CONSTRUCTION DE MECANISMES INDUSTRIELS ACMI domicilié(e) 24-26, rue Francine Fromont, 69120 VAULX EN VELIN (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque ACMI LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274826.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACMI LYON est expirée depuis le 30 mai 1994.


ATELIERS DE CONSTRUCTION DE MECANISMES INDUSTRIELS ACMI Société Anonyme - 24-26, rue Francine Fromont, 69120 VAULX EN VELIN (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Inscription - Changement de dénomination n°21286 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°14322 - Publication au BOPI

Réducteurs, multiplicateurs, variateurs de vitesse, motoréducteurs, engrenages, boîtes de vitesse (non pour automobiles).