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Marques déposées par ATELIERS DE CONFECTION DE SEES
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ACS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACS
ATELIERS DE CONFECTION DE SEES, (S.A.R.L), 1, Rue du Cours, 61500 SEES.

Numéro de dépôt :
1328994
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
25/10/1995
ACS de ATELIERS DE CONFECTION DE SEES

Présentation de la marque ACS

Déposée le 25 octobre 1985 par ATELIERS DE CONFECTION DE SEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « ACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE CONFECTION DE SEES, (S.A.R.L), 1, Rue du Cours, 61500 SEES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GLIN Marie Epouse HUDELOT. - France.

La marque ACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS est expirée depuis le 25 octobre 1995.


ATELIERS DE CONFECTION DE SEES, (S.A.R.L), 1, Rue du Cours, 61500 SEES. - France


Madame GLIN Marie Epouse HUDELOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les sous-vêtements, les bottes, les souliers et les pantoufles, pour hommes, femmes et enfants.Vêtements de cuir et imitation du cuir. Vêtements en général pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport, cravates, chemises, écharpes et foulards, chaussettes, ceintures, chapeaux, casquettes, coiffures, gants, pull-overs et vêtements tricotés, vêtements imperméables, fourrures, maillots de bain, lingerie de corps de jour et de nuit, peignoirs de bain et de toilette.