Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATELIERS DE CHEVREUSE
ATELIERS DE CHEVREUSE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3140066
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2022
ATELIERS DE CHEVREUSE de ATELIERS DE CHEVREUSE

Présentation de la marque ATELIERS DE CHEVREUSE

Déposée le 4 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE CHEVREUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIERS DE CHEVREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS DE CHEVREUSE domicilié(e) Parc d'Activité de Gomberville, 4 rue Pablo Picasso - 78114 - MAGNY LES HAMEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 269 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ATELIERS DE CHEVREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATELIERS DE CHEVREUSE est expirée depuis le 4 janvier 2022.

ATELIERS DE CHEVREUSE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ADC


ATELIERS DE CHEVREUSE SAS, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Gomberville, 4 rue Pablo Picasso - 78114 - MAGNY LES HAMEAUX - France - SIREN 310269790


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°563937 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2011 n°2484314 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-15

Colonnes d'affichage métalliques ; enseignes métalliques ; coffres métalliques pour écrans informatiques et distributeurs automatiques en libre accès. Dispositifs lumineux pour présenter des informations, panneaux de signalisation lumineux, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques. Estampes, tableaux (peintures) , affiches, reproductions graphiques, supports pour plumes et crayons, écritoires, enseignes en papier et en carton. Colonnes d'affichage non métalliques, cloisons non métalliques et tonnelles notamment pour constituer des abris de distributeurs automatiques. Cadres, tableaux d'affichage, présentoirs, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vitrines (meubles) ; meubles de bureau, meubles et petits meubles pour lieux d'accueil du public ; étagères, supports, colonnes, coffres non métalliques pour des écrans informatiques ou distributeurs automatiques en libre accès ; grands écritoires, pupitres, comptoirs, paravents (meubles) , tringles pour affiches et enseignes ; enseignes en bois et en matières plastiques. Services de publicité ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour les tiers et notamment d'objets et de supports publicitaires. Services d'agencement de locaux (architecture intérieure) et de décoration intérieure notamment services de reproduction de tableaux (peinture) .

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.