Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisons à ossature bois "LAYENS" De vraies maisons de charpentiers !
ATELIERS DE BARETOUS (SARL)

Numéro de dépôt :
1367359
Date de dépôt :
26/07/1985
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
26/07/1995
Maisons à ossature bois \

Présentation de la marque Maisons à ossature bois "LAYENS" De vraies maisons de charpentiers !

Déposée le 26 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DE BARETOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « Maisons à ossature bois "LAYENS" De vraies maisons de charpentiers ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DE BARETOUS domicilié(e) Feas, 64570 ARAMITS. - France.

La marque Maisons à ossature bois "LAYENS" De vraies maisons de charpentiers ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons à ossature bois "LAYENS" De vraies maisons de charpentiers ! est expirée depuis le 26 juillet 1995.

ATELIERS DE BARETOUS a également déposé les autres marques suivantes : ATELIERS DE BARETOUS LAYENS


ATELIERS DE BARETOUS (SARL) - Feas, 64570 ARAMITS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Maisons à ossature bois