Marque enregistrée - Marque en non vigueur
THERMOVIN
Numéro de dépôt :
1105718
Date de dépôt :
03/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque THERMOVIN
Déposée le 3 septembre 1979 par ATELIERS D'ART FOULON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « THERMOVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque THERMOVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque THERMOVIN est expirée depuis le 3 septembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012