Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AAA
Numéro de dépôt :
960353
Date de dépôt :
28/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque AAA
Déposée le 28 juin 1976 par Ateliers d'Art et de l'Aisne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AAA est expirée depuis le 28 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521