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Marques déposées par la société Ateliers d'Art de France
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hors série
Marque expirée - Marque en non vigueur

hors série
Ateliers d'Art de France, Association loi du 21/3/1884

Numéro de dépôt :
3643326
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2019
hors série de Ateliers d\'Art de France

Présentation de la marque hors série

Déposée le 9 avril 2009 par la société Ateliers d'Art de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « hors série »

Le déposant est la société Ateliers d'Art de France domicilié(e) 6 Rue Jadin - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 450 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ateliers d'Art de France domicilié(e) 6 Rue Jadin - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hors série est expirée depuis le 9 avril 2019.

Ateliers d'Art de France a également déposé les autres marques suivantes : Tout en Métal , OB' ART , l'Atelier d'Ateliers d'Art de France , TALENTS DE FRANCE , Le Salon des Créateurs et des Ateliers d'Art , CIRCUITS BIJOUX , talents DE FRANCE , Ateliers d'Art , PARURES ET ALLURES , LES PROJECTIONS D'ARGILE


Ateliers d'Art de France, Association loi du 21/3/1884 - 6 Rue Jadin - 75017 - PARIS - France - SIREN 784450256


Ateliers d'Art de France - 6 Rue Jadin - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Cartes, prospectus.

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, adhésifs, marque pages). Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicités. Organisation de salons commerciaux grand public et professionnels. Publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusions d'annonces publicitaires, relations publiques. ;

Activités culturelles. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques et de congrès dans le domaine culturel. Organisation de concours ou prix.