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Marques déposées par la société ATELIERS D'ART DE FRANCE
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FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE CERAMIQUE ET METIERS D'ART *TERRE DE SOLIDARITE*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE CERAMIQUE ET METIERS D'ART *TERRE DE SOLIDARITE*
ATELIERS D'ART DE FRANCE, CHAMBRE SYNDICALE DES CÉRAMISTES

Numéro de dépôt :
3079441
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2011
FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE CERAMIQUE ET METIERS D\'ART *TERRE DE SOLIDARITE* de ATELIERS D\'ART DE FRANCE

Présentation de la marque FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE CERAMIQUE ET METIERS D'ART *TERRE DE SOLIDARITE*

Déposée le 22 janvier 2001 par la société ATELIERS D'ART DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE CERAMIQUE ET METIERS D'ART *TERRE DE SOLIDARITE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la société ATELIERS D'ART DE FRANCE domicilié(e) 4 PASSAGE ROUX, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 450 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS D'ART DE FRANCE - France.

La marque FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE CERAMIQUE ET METIERS D'ART *TERRE DE SOLIDARITE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE CERAMIQUE ET METIERS D'ART *TERRE DE SOLIDARITE* est expirée depuis le 22 janvier 2011.

ATELIERS D'ART DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Tout en Métal , OB' ART , l'Atelier d'Ateliers d'Art de France , TALENTS DE FRANCE , hors série , Le Salon des Créateurs et des Ateliers d'Art , CIRCUITS BIJOUX , talents DE FRANCE , Ateliers d'Art , PARURES ET ALLURES


ATELIERS D'ART DE FRANCE, CHAMBRE SYNDICALE DES CÉRAMISTES - 4 PASSAGE ROUX, 75017 PARIS - France - SIREN 784450256


ATELIERS D'ART DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Soutien financier et aide financière en cas d'incapacité de travail totale ou partielle, à la suite d'un accident, d'une maladie ou de la perte de leur outil de travail. Soutien destiné aux céramistes et aux autres professionnels en métiers d'art.