CADEAUX À P'ART
Présentation de la marque CADEAUX À P'ART
Déposée le 12 août 1999 par ATELIERS D'ART DE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADEAUX À P'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CADEAUX À P'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CADEAUX À P'ART arrivera à expiration en date du 12 août 2029.
ATELIERS D'ART DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2009 n°2402496 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-25
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717278 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-05