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Marques déposées par la société ATELIERS D'ARMANCON
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A.ARMANCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.ARMANCON
ATELIERS D'ARMANCON

Numéro de dépôt :
92408022
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque A.ARMANCON

Déposée le 27 février 1992 par la société ATELIERS D'ARMANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.ARMANCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société ATELIERS D'ARMANCON domicilié(e) Z.I. - 8, rue de l'OEuvre, 21140 SEMUR-EN-AUXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 264 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian THOMAS Directeur Général - France.

La marque A.ARMANCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.ARMANCON est expirée depuis le 27 février 2002.

ATELIERS D'ARMANCON a également déposé les autres marques suivantes : AA ATELIERS D'ARMANCON , AA


ATELIERS D'ARMANCON - Z.I. - 8, rue de l'OEuvre, 21140 SEMUR-EN-AUXOIS - France - SIREN 302264262


Christian THOMAS Directeur Général - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.