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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS CLOZEAU
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CLOZEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOZEAU
ATELIERS CLOZEAU, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3586152
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/07/2028
CLOZEAU de ATELIERS CLOZEAU

Présentation de la marque CLOZEAU

Déposée le 4 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS CLOZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CLOZEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS CLOZEAU domicilié(e) 4 Allée du Piot - 30660 - GALLARGUES LE MONTUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 997 907 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CLOZEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 16 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOZEAU arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

ATELIERS CLOZEAU a également déposé les autres marques suivantes : ALAIN CLOZEAU


ATELIERS CLOZEAU, société à responsabilité limitée - 4 Allée du Piot - 30660 - GALLARGUES LE MONTUEUX - France - SIREN 997907522


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2018 n°2678045 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-06

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sac ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).