Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V VAUCHIER FRANCE
ATELIERS CH. VAUCHIER & FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
94538631
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque V VAUCHIER FRANCE

Déposée le 4 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS CH. VAUCHIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V VAUCHIER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS CH. VAUCHIER & FILS domicilié(e) 01590 DORTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque V VAUCHIER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VAUCHIER FRANCE est expirée depuis le 4 octobre 2004.

ATELIERS CH. VAUCHIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : PLAYBOX , B BABYBOIS JOUE AVEC MOI PLAYBOX , PLAYBOX , PLAYBOX JEUX DE VOYAGE , PLAYBOX , PLAYBOX


ATELIERS CH. VAUCHIER & FILS (S.A.) - 01590 DORTAN - France - SIREN 765200951


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Cartes à jouer.Jeux et jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].