Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONOTOLEC
Numéro de dépôt :
1128236
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille
Présentation de la marque MONOTOLEC
Déposée le 14 mars 1980 par ATELIERS CAVIGLIA Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « MONOTOLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MONOTOLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MONOTOLEC est expirée depuis le 14 mars 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041