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Marques déposées par la société ATELIERS CAPRON CARAUBE
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AC ATELIER CERAMIQUE CAPRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AC ATELIER CERAMIQUE CAPRON
ATELIERS CAPRON CARAUBE

Numéro de dépôt :
1237333
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2003
AC ATELIER CERAMIQUE CAPRON de ATELIERS CAPRON CARAUBE

Présentation de la marque AC ATELIER CERAMIQUE CAPRON

Déposée le 31 mai 1983 par la société ATELIERS CAPRON CARAUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC ATELIER CERAMIQUE CAPRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ATELIERS CAPRON CARAUBE domicilié(e) Route de Marseille en Beauvaisis FERRIERES EN BRAY, 76220 GOURNAY EN BRAY (dossier no 2017065) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 022 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2017065) - France.

La marque AC ATELIER CERAMIQUE CAPRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC ATELIER CERAMIQUE CAPRON est expirée depuis le 31 mai 2003.


ATELIERS CAPRON CARAUBE - Route de Marseille en Beauvaisis FERRIERES EN BRAY, 76220 GOURNAY EN BRAY (dossier no 2017065) - France - SIREN 311022214


Cabinet TONY-DURAND - (dossier no 2017065) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 1993 n°2017065 - Publication au BOPI 1993-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157578 - Publication au BOPI 1993-04-19

Matériaux de construction, briques, carreaux, carrelages et similaires pour le revêtement de sols ou murs. Meubles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.