Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACIBOIS
ATELIERS CAENNAIS DE L'INDUSTRIE DU BOIS "ACIBOIS" (S.A.) 55Bis, avenue Henri Chéron, 14000 CAEN

Numéro de dépôt :
1208349
Date de dépôt :
11/06/1982
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
11/06/1992
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Présentation de la marque ACIBOIS

Déposée le 11 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS CAENNAIS DE L'INDUSTRIE DU BOIS "ACIBOIS" 55Bis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « ACIBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS CAENNAIS DE L'INDUSTRIE DU BOIS "ACIBOIS" 55Bis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LEPELTIER Yves - France.

La marque ACIBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIBOIS est expirée depuis le 11 juin 1992.


ATELIERS CAENNAIS DE L'INDUSTRIE DU BOIS "ACIBOIS" (S.A.) 55Bis, avenue Henri Chéron, 14000 CAEN - France


Maître LEPELTIER Yves - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

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