Présentation de la marque ATELIERS C & S DAVOY C.S.D
Déposée par voie électronique le 10 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS C.S.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATELIERS C & S DAVOY C.S.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-09 du 3 mars 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS C.S.D domicilié(e) Parc d'Activités des Massiès, 28, rue du Pradal - 81800 - Coufouleux - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 212 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Marc-Roger HIRSCH domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque ATELIERS C & S DAVOY C.S.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336920.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS C & S DAVOY C.S.D arrivera à expiration en date du 10 février 2027.
ATELIERS C.S.D., Société à responsabilité limitée - Parc d'Activités des Massiès, 28, rue du Pradal - 81800 - Coufouleux - France - SIREN 501212765
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Marc-Roger HIRSCH - 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Appareils d'éclairage, abat-jour, lampes d'éclairage, lampes à gaz, lampes à huile, lampes électriques, globes de lampes, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, plafonniers, lampadaires, tubes lumineux pour l'éclairage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, pièces d'ameublement, armoires, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; baguettes (liteaux) d'encadrement, bancs (meubles), coffrets à bijoux non en métaux précieux, bois de lit, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), cadres (encadrements), chaises (sièges), écrans de cheminées, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, finitions en matières plastiques pour meubles, pans de boiseries pour meubles, plaques de verre pour miroirs, moulures pour cadres (encadrements), mobiles (objets pour la décoration), paravents (meubles), portes de meubles, portemanteaux (meubles), porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, rayons de meubles, sièges, fauteuils, sofas, canapés ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tables, table basse, table de chevet, vitrines (meubles), bibliothèques (meubles), étagères de bibliothèque, rayons de bibliothèques ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; chandeliers non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, carafes, chinoiseries (porcelaine), cristaux (verrerie), cruches, poteries, pots, faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux ;
Vente au détail, services de vente en gros, services de vente directe, services de vente par correspondance y compris sur l'Internet ou par tout autre moyen électronique de commande à distance, et services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur l'Internet d'appareils d'éclairage, abat-jour, lampes d'éclairage, lampes à gaz, lampes à huile, lampes électriques, globes de lampes, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, plafonniers, lampadaires, tubes lumineux pour l'éclairage ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, pièces d'ameublement, armoires, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; baguettes (liteaux) d'encadrement, bancs (meubles), coffrets à bijoux non en métaux précieux, bois de lit, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), cadres (encadrements), chaises (sièges), écrans de cheminées, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, finitions en matières plastiques pour meubles, pans de boiseries pour meubles, plaques de verre pour miroirs, moulures pour cadres (encadrements), mobiles (objets pour la décoration), paravents (meubles), portes de meubles, portemanteaux (meubles), porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, rayons de meubles, sièges, fauteuils, sofas, canapés ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tables, table basse, table de chevet, vitrines (meubles), bibliothèques (meubles), étagères de bibliothèque, rayons de bibliothèques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; chandeliers non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, carafes, chinoiseries (porcelaine), cristaux (verrerie), cruches, poteries, pots, faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux ;
Services de restauration, de réparation et d'entretien de meubles, d'objets d'art et de décoration ; mise à disposition d'informations en matière de restauration, de réparation et d'entretien de meubles, d'objets d'art et de décoration, services de peinture et de vernissage.
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