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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS AVICE
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VITRAIL FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITRAIL FRANCE
" ATELIERS AVICE " (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1754234
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
13/07/2000

Présentation de la marque VITRAIL FRANCE

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS AVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « VITRAIL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS AVICE domicilié(e) 17, rue de Tascher, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier ALLIOU Président du Conseil d'Administration - France.

La marque VITRAIL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRAIL FRANCE est expirée depuis le 13 juillet 2000.


" ATELIERS AVICE " (société anonyme) - 17, rue de Tascher, 72000 LE MANS - France


Monsieur Didier ALLIOU Président du Conseil d'Administration - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Matériaux de construction, profilés. Glaces (miroirs), cadres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.