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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS 28
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XOXOXO COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XOXOXO COLLECTION
ATELIERS 28 (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95584915
Date de dépôt :
17/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2005

Présentation de la marque XOXOXO COLLECTION

Déposée le 17 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS 28 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XOXOXO COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS 28 domicilié(e) Route d'Achères, 28170 TREMBLAY-les-Villages - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 662 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque XOXOXO COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XOXOXO COLLECTION est expirée depuis le 17 août 2005.

ATELIERS 28 a également déposé les autres marques suivantes : LA VILLAGEOISE , PACIFIC , DECO GLISS , (Marque figurative) , DECO PIN'S , LE RAIL FACILE , OMBRE ET SOLEIL , ATELIERS 28


ATELIERS 28 (société anonyme) - Route d'Achères, 28170 TREMBLAY-les-Villages - France - SIREN 300662327


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 21 mars 2000 - Changement de dénomination n°297847 - Publication au BOPI 2000-03-21

Inscription le 21 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297846 - Publication au BOPI 2000-03-21

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

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