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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS 28
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ATELIERS 28 (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95584914
Date de dépôt :
17/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS 28 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS 28 domicilié(e) Route d'Achères, 28170 TREMBLAY-les-Villages - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 662 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584914.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 août 2005.

ATELIERS 28 a également déposé les autres marques suivantes : LA VILLAGEOISE , PACIFIC , DECO GLISS , DECO PIN'S , LE RAIL FACILE , OMBRE ET SOLEIL , XOXOXO COLLECTION , ATELIERS 28


ATELIERS 28 (société anonyme) - Route d'Achères, 28170 TREMBLAY-les-Villages - France - SIREN 300662327


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 21 mars 2000 - Changement de dénomination n°297847 - Publication au BOPI 2000-03-21

Inscription le 21 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297846 - Publication au BOPI 2000-03-21

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Articles pour la pose de rideaux, tels que tringles à rideaux, supports de tringles, embouts de tringles, porte-embrasse, embrasses, anneaux, lance-rideau, agrafes pour rideaux, crochets et rubans pour rideaux, galets pour rideaux, patères de rideaux, rails pour rideaux