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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS 28
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DECO PIN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO PIN'S
ATELIERS 28 (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95587690
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2005

Présentation de la marque DECO PIN'S

Déposée le 12 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS 28 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO PIN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS 28 domicilié(e) Route d'Achères, 28170 TREMBLAY-les-Villages - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 662 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque DECO PIN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO PIN'S est expirée depuis le 12 septembre 2005.

ATELIERS 28 a également déposé les autres marques suivantes : LA VILLAGEOISE , PACIFIC , DECO GLISS , (Marque figurative) , LE RAIL FACILE , OMBRE ET SOLEIL , XOXOXO COLLECTION , ATELIERS 28


ATELIERS 28 (société anonyme) - Route d'Achères, 28170 TREMBLAY-les-Villages - France - SIREN 300662327


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Inscription le 21 mars 2000 - Changement de dénomination n°297847 - Publication au BOPI 2000-03-21

Inscription le 21 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297846 - Publication au BOPI 2000-03-21

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Pièces de support, de guidage et de manipulation pour rideaux; rails et tringles pour rideaux; accessoires pour rails et tringles pour rideaux, à savoir supports de tringles, embouts de tringles, porte-embrasse, embrasses, anneaux, lance-rideaux, agrafes, crochets, rubans, galets et patères

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.