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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER
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Dosset
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dosset
ATELIER, SARL

Numéro de dépôt :
3984101
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2023
Dosset de ATELIER

Présentation de la marque Dosset

Déposée le 18 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Dosset » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE No 4, 37 RUE LAVOISIER, BP 85 - 79302 - BRESSUIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 723 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER, M. DAYAN ROBERT domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE No 4, 37 RUE LAVOISIER, BP 85 - 79302 - BRESSUIRE CEDEX - France.

La marque Dosset a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dosset est expirée depuis le 18 février 2023.

ATELIER a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER , BOUCHENINO , Golden Sax


ATELIER, SARL - ZONE INDUSTRIELLE No 4, 37 RUE LAVOISIER, BP 85 - 79302 - BRESSUIRE CEDEX - France - SIREN 353723661


ATELIER, M. DAYAN ROBERT - ZONE INDUSTRIELLE No 4, 37 RUE LAVOISIER, BP 85 - 79302 - BRESSUIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.